Les procès-verbaux
Les délibérations
Les arrêtés
juin2023 :
Publié le 27 juin 2023

2023-066 - Restriction de circulation rue de l'Abbé Requillart

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Publié le 23 juin 2023

2023-069 - Restriction de la circulation Village en Fête

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Publié le 22 juin 2023

2023-070 - Restriction de circulation rue de la Plaine - Lauwin Park

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Publié le 22 juin 2023

2023-063 - Restriction de circulation rue Vasco de Gama

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Publié le 21 juin 2023

2023-065 - Retrait des délégations

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Publié le 21 juin 2023

2023-064 - Retrait des délégations

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Publié le 20 juin 2023

Annexe à l'arrêté préfectoral du 16/06/2023

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Publié le 20 juin 2023

Arrêté préfectoral fixant le tableau des électeurs sénatoriaux appelés à élire les sénateurs du Nord le 24 septembre 2023

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Publié le 16 juin 2023

2023-068 - Village en fête interdiction de circulation

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Publié le 16 juin 2023

2023-067 - Stationnement Borne Saint Maur

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Publié le 13 juin 2023

Arrêté SMTD prescrivant l'organisation de l'enquête publique préalable à la déclaration de projet réalisation de la ligne B du BHNS

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mai2023 :
Publié le 31 mai 2023

2023-060 - Portant fermeture provisoire du bois communal - Abattage et élagage d'arbres - route d'Esquerchin

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Publié le 31 mai 2023

2023-059 - Portant permis de stationner avec réglementation de la circulation et du stationnement - Abattage et élagage d'arbres - Bois communal route d'Esquerchin

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Publié le 31 mai 2023

Arrêté préfectoral fixant le mode de scrutin ainsi que le nombre de délégués, de délégués supplémentaires et de suppléants à désigner ou à élire pour l'élection des sénateurs du 24 septembre 2023

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Publié le 26 mai 2023

2023-057 - Restriction temporaire de la circulation rue Marichez

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Publié le 11 mai 2023

2023-054 - Autorisation d'installer un échafaudage

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Publié le 11 mai 2023

2023-053 - Autorisation d'installer une benne

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avril2023 :
Publié le 14 avril 2023

Décret n°2023-257 du 6 avril 2023 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs

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mars2023 :
Publié le 02 mars 2023

10/2023 - Arrêté portant mise en demeure de quitter les lieux à l'égard des gens du voyage implantés illicitement sur le site Amazon

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février2023 :
Publié le 20 février 2023

2023-023 - Interdiction de stationnement Gens du voyage

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Publié le 14 février 2023

2023-022 - Autorisation d’installer d’une benne

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Publié le 08 février 2023

2023-019 - Restriction de circulation - Campagne de mesures géophysiques

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janvier2023 :
Publié le 27 janvier 2023

2023-004 - Restriction de circulation / ralentisseur rue Fontaine-EJL

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Publié le 27 janvier 2023

2023-003 - Mario MASSON occupation temporaire du Domaine Public

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