Les procès-verbaux
Les délibérations
Les arrêtés
janvier2023 :
Publié le 27 janvier 2023

2023-002 - Xavier KEHL occupation temporaire du Domaine Public

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Publié le 13 janvier 2023

2023-001 - Réglementation éclairage public

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décembre2022 :
Publié le 13 janvier 2023

2022-142 - Claer Channel restriction de circulation rue mairie Curie

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Publié le 13 janvier 2023

2022-141 - SADE TELECOM restriction circulation rue Marichez n°710

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Publié le 19 décembre 2022

2022-136 - Démarchage à domicile

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Publié le 19 décembre 2022

2022-132 - Autorisation de stationner le 9 décembre 2022, 6 rue de l'Abbaye

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novembre2022 :
Publié le 19 décembre 2022

2022-129 - Restriction temporaire de la circulation, rue du Marais le 1er décembre 2022

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Publié le 19 décembre 2022

2022-127 - Restriction temporaire de la circulation rue Marichez du 15/11/2022 au 16/12/2022

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Publié le 19 décembre 2022

2022-123 - Autorisation de Stationnement et de Circulation des véhicules nécessaires à l’entretien ou à l’inspection des réseaux d’assainissement du 01/01/2023 au 31/12/2023

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octobre2022 :
Publié le 19 décembre 2022

2022-120 - Restriction de circulation au 710 rue Théodore Marichez du 15/11/2022 au 15/12/2022

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Publié le 19 décembre 2022

2022-104 - Interdiction temporaire de stationner Rue de la Fontaine le 17/10/2022

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Publié le 19 décembre 2022

2022-105 - Restriction de circulation au 56 rue Théodore Marichez du 06/10/2022 au 17/10/2022

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Publié le 19 décembre 2022

2022-102 - Occupation temporaire du Domaine Public, Permission de stationnement – Entreprise TO BEEF OR NOT TO BEEF, Emplacement : Parking de la Place de l’Europe

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septembre2022 :
Publié le 19 décembre 2022

2022-100 - Restriction de circulation au 40, rue jean Jaurès le 10 octobre 2022

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Publié le 19 décembre 2022

2022-99 - Autorisation de stationner le 29 septembre 2022 au 100, rue de la Fontaine

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Publié le 19 décembre 2022

2022-97 - Restriction temporaire de la circulation Rue des Chardonnerets – RD 520 du 12/09/2022 au 12/12/2022 inclus

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Publié le 19 décembre 2022

2022-95 - AUTORISATION D'INSTALLER UN ECHAFAUDAGE 6 rue de l’Abbaye du 6 au 23 septembre 2022

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août2022 :
Publié le 19 décembre 2022

2022-92 - Restriction temporaire de la circulation rue Marie Curie, entre le n° 85 et le n° 109 – RD 120 du 12/09/2022 au 13/09/2022

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Publié le 19 décembre 2022

2022-94 - Autorisation d’installer d’une benne – 35 rue du marais du 2 au 6 septembre 2022

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Publié le 19 décembre 2022

2022-93 - Restriction temporaire de la circulation 85 rue Marie Curie du 29/08/2022 au 28/10/2022

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Publié le 19 décembre 2022

2022-91 - Autorisation d’installer d’une benne – 6 rue Sylvain du 23/08/2022 au 26/08/2022

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Publié le 19 décembre 2022

2022-90 - Autorisation de stationner le 23 août 2022 au 100, rue de la Fontaine

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Publié le 19 décembre 2022

2022-89 - Restriction temporaire de la circulation rue de la Fontaine du 08/08/2022 au 02/09/2022

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juillet2022 :
Publié le 19 décembre 2022

2022-86 - Autorisation de stationner le 24 août 2022 29 rue Jean Jaurès

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