Les procès-verbaux
Les délibérations
Les arrêtés
juin2023 :
Publié le 13 juin 2023

Arrêté SMTD prescrivant l'organisation de l'enquête publique préalable à la déclaration de projet réalisation de la ligne B du BHNS

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mai2023 :
Publié le 31 mai 2023

2023-060 - Portant fermeture provisoire du bois communal - Abattage et élagage d'arbres - route d'Esquerchin

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Publié le 31 mai 2023

2023-059 - Portant permis de stationner avec réglementation de la circulation et du stationnement - Abattage et élagage d'arbres - Bois communal route d'Esquerchin

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Publié le 31 mai 2023

Arrêté préfectoral fixant le mode de scrutin ainsi que le nombre de délégués, de délégués supplémentaires et de suppléants à désigner ou à élire pour l'élection des sénateurs du 24 septembre 2023

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Publié le 26 mai 2023

2023-057 - Restriction temporaire de la circulation rue Marichez

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Publié le 11 mai 2023

2023-054 - Autorisation d'installer un échafaudage

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Publié le 11 mai 2023

2023-053 - Autorisation d'installer une benne

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avril2023 :
Publié le 14 avril 2023

Décret n°2023-257 du 6 avril 2023 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs

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mars2023 :
Publié le 02 mars 2023

10/2023 - Arrêté portant mise en demeure de quitter les lieux à l'égard des gens du voyage implantés illicitement sur le site Amazon

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février2023 :
Publié le 20 février 2023

2023-023 - Interdiction de stationnement Gens du voyage

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Publié le 14 février 2023

2023-022 - Autorisation d’installer d’une benne

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Publié le 08 février 2023

2023-019 - Restriction de circulation - Campagne de mesures géophysiques

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janvier2023 :
Publié le 27 janvier 2023

2023-004 - Restriction de circulation / ralentisseur rue Fontaine-EJL

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Publié le 27 janvier 2023

2023-003 - Mario MASSON occupation temporaire du Domaine Public

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Publié le 27 janvier 2023

2023-002 - Xavier KEHL occupation temporaire du Domaine Public

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Publié le 13 janvier 2023

2023-001 - Réglementation éclairage public

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décembre2022 :
Publié le 13 janvier 2023

2022-142 - Claer Channel restriction de circulation rue mairie Curie

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Publié le 13 janvier 2023

2022-141 - SADE TELECOM restriction circulation rue Marichez n°710

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Publié le 19 décembre 2022

2022-136 - Démarchage à domicile

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Publié le 19 décembre 2022

2022-132 - Autorisation de stationner le 9 décembre 2022, 6 rue de l'Abbaye

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novembre2022 :
Publié le 19 décembre 2022

2022-129 - Restriction temporaire de la circulation, rue du Marais le 1er décembre 2022

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Publié le 19 décembre 2022

2022-127 - Restriction temporaire de la circulation rue Marichez du 15/11/2022 au 16/12/2022

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Publié le 19 décembre 2022

2022-123 - Autorisation de Stationnement et de Circulation des véhicules nécessaires à l’entretien ou à l’inspection des réseaux d’assainissement du 01/01/2023 au 31/12/2023

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octobre2022 :
Publié le 19 décembre 2022

2022-120 - Restriction de circulation au 710 rue Théodore Marichez du 15/11/2022 au 15/12/2022

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