Retrouvez les délibérations organisées par années

Liste des délibérations du Conseil municipal du 06 novembre 2024

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Liste des délibérations du Conseil Municipal du 25 septembre 2025

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DCM2024/22 - Recrutement d'agents contractuels et de contrats aidés

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DCM2024/23 - Projet de béguinage - Garantie d'emprunts à Norevie

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DCM2024/24 - Tarifs généraux des boissons - Festivités et manifestations 2024

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Liste des délibérations du Conseil Municipal du 24 juin 2024

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Arrêté préfectoral fixant la liste des candidats et leursremplaçants au 1etour des élections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024

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Arrêté préfectoral relatif au classement des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts et aux modalités de leur destruction dans le département du Nord pour la période du fer juillet 2024 au 30 juin 2025

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Décret no 2024-527 du 9 juin 2024 portant convocation des électeurs pour l’élection des députés à l’Assemblée nationale

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Arrêté du 17 mai 2024 fixant les listes candidates à l'élection des représentants au Parlement européen des 8 et 9 juin 2024

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Liste des mouvements sur les listes électorales entre le 20/05/2022 et le 17/05/2024

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DCM2024/16 - Instauration des heures complémentaires et supplémentaires

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DCM2024/13 - Demande de financement ADVB rue Roger Salengro

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