Les procès-verbaux
Les délibérations
Les arrêtés

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations 2024
Délibérations 2023
Délibérations 2022
janvier2024 :
Publié le 02 janvier 2024

2023-45 Tarifs sortie familiale au Salon de l'Agriculture

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Publié le 02 janvier 2024

2023-44 Demande de subvention PAP

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Publié le 02 janvier 2024

2023-42 Décision modificative n°2 au budget 2023

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Publié le 02 janvier 2024

2023-41 Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget

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Publié le 02 janvier 2024

2023-40 Admission en non-valeur de titres de recettes

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Publié le 02 janvier 2024

2023-39 Recensement communal de population 2024

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Publié le 02 janvier 2024

2023-38 Acceptation du transfert de l'actif et du passif de l'AFIR Flers-en-Escrebieux - Lauwin-Planque

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décembre2023 :
Publié le 22 décembre 2023

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 20 décembre 2023

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Publié le 18 décembre 2023

2023-29 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57

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Publié le 18 décembre 2023

2023-08 Election du Vice-président du CCAS

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Publié le 18 décembre 2023

2023-09 Remplacement d'un membre du CCAS

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Publié le 12 décembre 2023

Liste des délibérations du Conseil d'Administration du CCAS du 4 décembre 2023

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octobre2023 :
Publié le 10 octobre 2023

Liste des délibérations du Conseil d'Administration du CCAS du 05/10/2023

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Publié le 10 octobre 2023

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 04/10/2023

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Publié le 09 octobre 2023

2023-32 - Tarif de la pièce de théâtre du 26 novembre 2023

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Publié le 09 octobre 2023

2023-31 - Décision modificative n°1

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Publié le 09 octobre 2023

2023-27 - Maintien ou non-maintien dans le poste d'adjoint

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Publié le 09 octobre 2023

2023-28 - Tarifs du marché de Noël

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Publié le 03 octobre 2023

Liste des délibérations du Conseil municipal du 27 septembre 2023

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juin2023 :
Publié le 08 juin 2023

2023-21 - Tarifs Accueil de loisirs été 2023

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